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Demandes de permis de construire ou de déclaration de travaux : Mairie d'Athis-Mons

Public ISBD Titre : Demandes de permis de construire ou de déclaration de travaux : Mairie d'Athis-Mons Type de document : Imprimé Langues : Français (fre) Catégories : Documents 0D5/ Divers Tags : Athis-Mons  législation  urbanisme  habitat privé Note de contenu : Contient des copies de dossiers déposés par des particuliers au service urbanisme pour des déclarations de travaux (abri de jardin, ravalement de façade, agrandissement etc.) avec plans et photos. + formulaires de PC ou déclaration de clôture. Demandes de permis de construire ou de déclaration de travaux : Mairie d'Athis-Mons [Imprimé] . - [s.d.]. Langues : Français (fre) Catégories : Documents 0D5/ Divers Tags : Athis-Mons  législation  urbanisme  habitat privé Note de contenu : Contient des copies de dossiers déposés par des particuliers au service urbanisme pour des déclarations de travaux (abri de jardin, ravalement de façade, agrandissement etc.) avec plans et photos. + formulaires de PC ou déclaration de clôture.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1462	0D5	Dossier documentaire	Salle de lecture	0/ Fonds local	Exclu du prêt