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Enquête publique préalable à la modification du POS de la commune de Juvisy-sur-Orge : Rapport du Commissaire enquêteur / Michèle Gaspalou
Titre : Enquête publique préalable à la modification du POS de la commune de Juvisy-sur-Orge : Rapport du Commissaire enquêteur Type de document : Imprimé Auteurs : Michèle Gaspalou, Auteur Année de publication : 1999 Importance : 16 p. Format : 21 X 29,7 cm Langues : Français (fre) Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Juvisy-sur-Orge POS habitant Résumé : Descriptif du déroulement de l'enquête publique, présentation succinte du projet et analyse des observations Note de contenu : Rapport d'une commissaire enquêteur désignée pour le dossier de projet de modification du POS de la ville de Juvisy-sur-Orge,(1998) Enquête publique préalable à la modification du POS de la commune de Juvisy-sur-Orge : Rapport du Commissaire enquêteur [Imprimé] / Michèle Gaspalou, Auteur . - 1999 . - 16 p. ; 21 X 29,7 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Juvisy-sur-Orge POS habitant Résumé : Descriptif du déroulement de l'enquête publique, présentation succinte du projet et analyse des observations Note de contenu : Rapport d'une commissaire enquêteur désignée pour le dossier de projet de modification du POS de la ville de Juvisy-sur-Orge,(1998) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A 133 0D1 GAS Rapport Salle de lecture 0/ Fonds local Exclu du prêt Le plan d'occupation des sols : le dossier de POS, le règlement , août 1996. : Document d'étude provisoire. / Direction de l'architecture et de l'urbanisme (DAU)
Titre : Le plan d'occupation des sols : le dossier de POS, le règlement , août 1996. : Document d'étude provisoire. Type de document : Imprimé Auteurs : Direction de l'architecture et de l'urbanisme (DAU) Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire de l'Equipement et des Transports Année de publication : 1996 Importance : 269 p. Format : 21x29,7 cm Catégories : Documents
4B1/ Politique urbaineTags : politique urbaine POS législation Résumé : Ouvrage juridique sur les règles d'urbanisme que doivent suivre les communes.
Le plan d'occupation des sols : le dossier de POS, le règlement , août 1996. : Document d'étude provisoire. [Imprimé] / Direction de l'architecture et de l'urbanisme (DAU) . - Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire de l'Equipement et des Transports, 1996 . - 269 p. ; 21x29,7 cm.
Catégories : Documents
4B1/ Politique urbaineTags : politique urbaine POS législation Résumé : Ouvrage juridique sur les règles d'urbanisme que doivent suivre les communes.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2073 4B1 MI Livre Salle de lecture 4/ Architecture et urbanisme Exclu du prêt Plan d'Occupation des Sols [POS] / Mairie d'Athis-Mons
Titre : Plan d'Occupation des Sols [POS] Type de document : Imprimé Auteurs : Mairie d'Athis-Mons, Auteur Editeur : Athis-Mons : Service urbanisme Année de publication : 2001 Note générale : Dossier composé de : Extrait de registre de délibération du C.M, Rapport de présentation , règlement, annexes, prescriptions applicables par anticipation du plan de prévention des risques d'inondations de la vallée de la Seine dans le département de l'Essonne, documents graphiques
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Athis-Mons urbanisme POS Résumé : En 2001, le conseil municipal d'Athis-Mons approuve le nouveau plan d'occupation des sols
Plan d'Occupation des Sols [POS] [Imprimé] / Mairie d'Athis-Mons, Auteur . - Athis-Mons : Service urbanisme, 2001.
Dossier composé de : Extrait de registre de délibération du C.M, Rapport de présentation , règlement, annexes, prescriptions applicables par anticipation du plan de prévention des risques d'inondations de la vallée de la Seine dans le département de l'Essonne, documents graphiques
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Athis-Mons urbanisme POS Résumé : En 2001, le conseil municipal d'Athis-Mons approuve le nouveau plan d'occupation des sols
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A0134 0D1AT Plan Salle de lecture 0/ Fonds local Exclu du prêt Le Plan d'Occupation des Sols (POS) : Bulletin municipal d'informations d'Athis-Mons, n°24, mai 1980 / Mairie d'Athis-Mons
Titre : Le Plan d'Occupation des Sols (POS) : Bulletin municipal d'informations d'Athis-Mons, n°24, mai 1980 Type de document : Imprimé Auteurs : Mairie d'Athis-Mons, Auteur Editeur : Athis-Mons : Mairie Année de publication : 1980 Format : 31x44 cm Note générale : plan général
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Athis-Mons urbanisme POS Résumé : En 1980, la ville d'Athis-Mons propose aux habitants le projet de POS qui détermine l'avenir de l'organisation de l'urbanisation.
Le Plan d'Occupation des Sols (POS) : Bulletin municipal d'informations d'Athis-Mons, n°24, mai 1980 [Imprimé] / Mairie d'Athis-Mons, Auteur . - Athis-Mons : Mairie, 1980 . - ; 31x44 cm.
plan général
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Athis-Mons urbanisme POS Résumé : En 1980, la ville d'Athis-Mons propose aux habitants le projet de POS qui détermine l'avenir de l'organisation de l'urbanisation.
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A0146 0D1AT Plan Salle de lecture 0/ Fonds local Exclu du prêt 2074 0D1ATh Plan Salle de lecture 0/ Fonds local Disponible Le POS, outil pré-opérationnel : l'exemple de Juvisy / Thierry Vilmin
Titre : Le POS, outil pré-opérationnel : l'exemple de Juvisy Type de document : Imprimé Auteurs : Thierry Vilmin, Auteur Année de publication : 1998 Importance : 16 p. Présentation : ill. NB, plans et cartes Langues : Français (fre) Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Juvisy-sur-Orge POS étude Note de contenu : Etude qui porte sur les éléments du POS de Juvisy-sur-Orge et qui permettent un passage à l'opérationnel : plans masses, zones à gabarits, projets de ZAC Le POS, outil pré-opérationnel : l'exemple de Juvisy [Imprimé] / Thierry Vilmin, Auteur . - 1998 . - 16 p. : ill. NB, plans et cartes.
Langues : Français (fre)
Catégories : Documents
0D1/ POS, PLU (Athis, Juvisy, Paray)Tags : Juvisy-sur-Orge POS étude Note de contenu : Etude qui porte sur les éléments du POS de Juvisy-sur-Orge et qui permettent un passage à l'opérationnel : plans masses, zones à gabarits, projets de ZAC Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A 259 0D1 VIL Etude Salle de lecture 0/ Fonds local Exclu du prêt Spécial POS, enquête publique du 01 juin au 03 juillet 1992 : Ville de Juvisy, en bref, mai-juin 1992, n°17 / Mairie de Juvisy-sur-Orge
PermalinkQuelle ville pour l'avenir ? Plan d'Occupation des Sols de Juvisy 1991 / Mairie de Juvisy-sur-Orge
PermalinkLe Plan d'Occupation des Sols, un instrument de démocratie. : In Dossier de l'Athis Info n°115 / Nathan Liepchitz
PermalinkSynthèse des différentes lois intéressant la révision du Plan d'Occupation des Sols / Ville d'Athis-Mons, service Urbanisme
PermalinkGuide de l'aménagement / Service Technique de l'urbanisme (STU)
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